Affaire Robinson, finira, finira pas
Par René Goyette
Dans un jugement de 67 pages, la Cour d’appel a confirmé, le 20 juillet dernier, que Cinar, France Animation et le distributeur Ravensburger avaient bel et bien copié l’oeuvre de l’écrivain Claude Robinson. Mais elle a aussi réduit presque de moitié les dommages que devront lui verser ceux qui ont plagié son oeuvre.
La cour ordonne donc à Cinar, ses ex-dirigeants Ronald Weinberg et feue Micheline Charest, au producteur français Christophe Izard, de même qu’aux maisons de production européennes France Animation et Ravensburger, de rembourser à Robinson la somme totalisant un peu plus de 2,7 millions $. C’est toutefois bien moins que les 5,2 millions $ — une différence de 2,5 millions $ — que le juge Claude Auclair lui avait octroyés en première instance, le 26 août 2009. Celui-ci avait conclu que le dessin animé produit par Cinar, Robinson Sucroë, était en fait une version plagiée du projet de Claude Robinson.
Les sommes s’effritent
Dans le même jugement, la Cour d’appel revoit à la baisse plusieurs montants qui avaient été accordés à Robinson en première instance. Entre autres, elle réduit considérablement les indemnités pour dommages psychologiques, qui passent de 400 000$ à un peu plus de 120 000$. La Cour soutient que «le préjudice psychologique subi par M. Robinson n’était pas le plus grave qui soit», que «celui-ci n’a pas souffert d’une atteinte physique» et qu’il «peut encore jouir de la vie malgré que la qualité de celle-ci ait été grandement diminuée». Enfin, les dommages exemplaires accordés à Robinson passent d’un million $, une somme «nettement exagérée» selon la Cour d’appel, à 250 000$.
«La somme globale à laquelle (les appelants) sont condamnés fait en sorte que non seulement ils ne tirent aucun bénéfice de leur travail, mais en plus, ils doivent débourser des sommes importantes. Voilà un bon moyen de les punir et de les dissuader de recommencer, tout en compensant adéquatement les intimés», affirme le tribunal.
Robinson déçu
La nouvelle de la réduction de moitié des frais eut l’effet d’une douche froide pour le créateur, car ni Robinson, ni maître Florence Lucas et les avocates du cabinet
Gowling Lafleur Henderson n’ont voulu commenter l’affaire. On peut comprendre qu’après une décennie de tergiversations, Claude Robinson soit épuisé, usé et désabusé. Les sommes exemplaires qu’avait allouées le juge Auclair ayant été réduite de presque la moitié ne laisseront pas beaucoup à l’auteur floué qui doit presque le tout en frais d’avocats.
Conduite mensongère
La Cour d’appel condamne tout de même la conduite de Cinar, du couple Weinberg-Charest et de Christophe Izard. Ils ont «violé le droit d’auteur des intimés, en particulier celui de M. Robinson, de façon délibérée et intentionnelle», en plus d’adopter une «conduite mensongère lors du procès en refusant notamment de reconnaître l’évidence, c’est-à-dire qu’ils avaient eu accès à l’oeuvre de M. Robinson».
«La contrefaçon n’est pas limitée à la copie conforme ou servile de l’œuvre, puisqu’elle peut en être une imitation déguisée pour autant qu’elle reprenne, sinon la totalité, à tout le moins une partie substantielle ou importante de l’œuvre», écrivent les juges de la Cour d’appel.
Lors de l’appel, Cinar (aujourd’hui propriété de la firme torontoise Cookie Jar) a d’ailleurs tenté une nouvelle stratégie, soit de se dissocier des agissements du couple Weinberg-Charest en soutenant qu’elle avait été «victime» des actes frauduleux de ses administrateurs. «Cette volte-face surprend. Elle est même inacceptable dans les circonstances puisque ces trois défendeurs ont fait front commun en première instance», relève la Cour d’appel. D’autant plus que le couple Weinberg-Charest a agi ainsi non pas au détriment de Cinar, mais pour lui faire faire des profits.
Les parties ont désormais 60 jours pour décider si elles interjetteront appel de cette décision devant la Cour suprême.
Rendez à César…
Mercredi, la Cour d’appel a réitéré l’ordonnance aux défendeurs de cesser de produire Robinson Sucroë. De plus, le juge déclare Robinson propriétaire de tous les exemplaires de Robinson Sucroë et de tous les originaux, dessins et bandes magnétiques. Ces documents doivent lui être remis dans les 60 jours.
Rappelons que Claude Robinson a soumis son oeuvre à Ronald Weinberg et Micheline Charest pour la première fois en février 1986. En octobre 1995, la copie de Cinar, baptisée Robinson Sucroë, était prête à être diffusée, mais Robinson a envoyé une mise en demeure à Cinar pour plagiat.
Article déjà paru sur ce sujet: Claude Robinson : le coût du plagiat
Voici un extrait d’un épisode de Robinson Sucroë
